Les systèmes d'information, de contrôle et de régulation ...

Les systèmes d'information, de contrôle et de régulation

Publié le

17 juin 2009

par La prof de STG

Pour mener à bien leur pilotage, les dirigeants des organisations doivent mettre en place un système d'information et s'appuyer sur des critères d'évaluation divers. Ils peuvent ainsi identifier les actions correctrices et les engager.

A. Les systèmes d'information

1. Les missions des...

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Concours Inspecteur des impôts analyste Externe ...

Le concours d'inspecteur des impôts analyste

Le concours d'inspecteur des impôts analyste permet d'accèder à un cadre d'emploi administratif de catégorie A. 

Fonctions et missions

Recruté parmi les diplômés de l'enseignement supérieur, l'inspecteur des impôts analyste bénéficie pendant dix-huit mois d'une formation de haut niveau, tant à la fiscalité qu'aux techniques de traitement...

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Site : https://www.carrieres-publiques.com

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La Direction Générale des Impôts (D.G.I.) - finances.gov.tn

Accueil La Direction Générale des Impôts (DGI)

La Direction Générale des Impôts (D.G.I.)

 Organigramme de la DGI:

 

La Direction Générale des Impôts (DGI), est une administration publique relevant du Ministère des Finances.  Elle compte environ 3800 agents répartis sur tout le territoire de la République et gère les dossier de plus que 600.000 contribuables.

 

 

 La Direction...

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Site : http://www.finances.gov.tn

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Regardez gratuitement vos dessins animés sur Boomerang TV

Données personnelles Conditions d'utilisation Politique relative aux cookies www.dckids.com www.scoobydoo.com www.looneytunes.com

Boomerang, c'est la chaîne de vos dessins animés, jeux et vidéos préférés. Joue en ligne avec tes personnages adorés comme les jeux Inspecteur Gadget, Tom et Jerry, ScoobyDoo, Mister Bean et plein d'autres ! Regarde des vidéos gratuites de tes séries...

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Site : http://www.boomerangtv.fr

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Chapitre 18 - Agence canadienne d'inspection des aliments

le Rapport d'inspection - Demande d'action corrective (DAC) (voir 18.7.4.3).

Remarque : Le rapport d'inspection - Demande d'action corrective sera identifié par l'acronyme DAC tout au cours de ce chapitre.

Ces rapports sont disponibles par le biais de Desktop eForms (voir la section 18.8 - Liste des formulaires ). Chaque formulaire est accompagné de directives détaillées disponibles sous deux...

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Site : http://www.inspection.gc.ca

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Inspection du travail — Wikipédia

2 novembre 1892

un corps d'inspecteurs, fonctionnaires d'État . La loi prévoit la possibilité pour l'inspecteur de pénétrer librement dans toute entreprise, il pourra alors saisir le juge qui sanctionnera les obstacles (article L8114-1 du code du travail) à ce droit ; la loi édictait également une durée maximale de travail des enfants, des femmes et des filles mineures.

La fonction a...

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Date: 2017-06-29 21:57:24
Site : https://fr.wikipedia.org

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L'inspecteur du travail et le CHSCT - Ressources ...

L'inspecteur du travail et le CHSCT

L'inspecteur du travail et le CHSCT

publié le05.01.09

Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux

Quel est le rôle d'un inspecteur du travail

 Il contrôle dans les entreprises et sur les chantiers du BTP l'application de la réglementation du travail dans le cadre de la mise en oeuvre des priorités définies par le Ministère du travail,

 Il...

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Date: 2017-07-03 23:28:32
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

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Actualités - Ifaci

Vous êtes un professionnel de l'Audit ou du Contrôle Interne, vous souhaitez vous investir dans les activités de l'IFACI et partager votre expérience ?

N'hésitez pas à nous adresser votre candidature à webmaster@ifaci.com

Actualités

CBOK : Conseils des parties prenantes à l'attention des responsables de l'audit interne

La dernière enquête CBOK (Common Body Of Knowledge) a permis de...

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Site : http://www.ifaci.com

Trouver la CNP - cic.gc.ca

Trouver le titre, le code et le genre ou le niveau de compétence de votre profession

Pour trouver les renseignements de la CNP qui correspondent le mieux à votre emploi, utilisez le tableau qui suit :

Avertissement : Le présent tableau est fourni à titre informatif. Si des renseignements diffèrent de ceux affichés sur le site Web de la CNP, les données de la CNP prévaudront.

Tapez le...

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Site : http://www.cic.gc.ca

Décontamination et correction des problèmes de moisissure ...

Décontamination et correction des problèmes de moisissure - Société d'habitation du Québec

Fil d'ariane

Décontamination et correction des problèmes de moisissure

Décontamination et correction des problèmes de moisissure

Dès qu'un problème de moisissure est constaté et que la source d'humidité est connue, il faut procéder sans délai à la décontamination des lieux, peu importe que...

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Date: 2017-05-15 15:53:01
Site : http://www.habitation.gouv.qc.ca

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Programme GENIE au Maroc - Les nouvelles technologies pour ...

Conclusion

Introduction

Dans le cadre de la stratégie du programme GENIE (GÉNéralisation des Technologies d'Information et de Communication dans l'Enseignement au Maroc), l'axe "Formation" a une grande importance étant donné qu'il vise la formation des enseignants et des cadres administratifs, maillon essentiel de la réussite de ce programme, pour une utilisation effective des outils TIC...

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Date: 2017-07-04 03:04:44
Site : http://revue.sesamath.net

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Modèle d'inspection intégré de l'Agence (MIIA) - Version ...

Il existe deux types d'autorisations Note de bas de page 1  :

Autorisation assortie d'un plan de contrôle préventif (PCP);

Autorisation sans PCP

Les autorisations , qui englobent les permis, les licences, les agréments, les autorisations et les certificats ( p. ex. , aux fins d'exportation, de déplacement en territoire canadien), servent à préciser toutes les activités pertinentes que le...

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Site : http://www.inspection.gc.ca

Encart - education.gouv.fr

Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée

Modalités d'organisation

circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011

MEN - DGESCO B3-3

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie- directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux chefs d'établissement des établissements publics locaux d'enseignement et...

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Site : http://www.education.gouv.fr

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accords nationaux de la Métallurgie - Convention collective

Accueil > Métallurgie > Métallurgie : accords nationaux

Convention collective Métallurgie accords nationaux

A jour au: 25/10/2017 (dernière modification au 03/07/2017)

Notre engagement qualité

Le champ d'application des accords nationaux résulte d'un accord du 16 janvier 1979, modifié en 1983, 1992 et par un accord du 26 novembre 1996.

Il est défini en fonction de la nomenclature...

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Site : http://www.convention-collective.fr

DOUANES DE CÔTE D'IVOIRE

 

L'INSPECTION GENERALE DES DOUANES EST CHARGEE:

de contrôler l'application de la réglementation douanière et l'ensemble des procédures de dédouanement;

de veiller au bon fonctionnement des services;

de veiller à la mise en oeuvre de la politique de bonne gouvernance et d'éthique de l'Administration;

de suivre et d'évaluer de l'application des Réformes.

L'Inspection Générale des...

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Site : http://www.douanes.ci

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Glossaire - ANSM : Agence nationale de sécurité du ...

 

PRAC

Le Comité pour l'évaluation des risques en matière de pharmacovigilance (PRAC) de l'EMA  a été mis en place en juillet 2012.

Il est chargé d'évaluer tous les aspects de la gestion des risques liés à l'utilisation des médicaments : de la détection, l'évaluation, la minimisation à la communication.

Le PRAC se réunit une fois par mois. Ses membres sont nommés pour une...

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Date: 2017-07-04 03:06:46
Site : http://ansm.sante.fr

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Loi n° 76-663 du 19/07/76 relative aux ICPE (abrogée) | AIDA

Loi n° 76-663 du 19/07/76 relative aux ICPE (abrogée)

(JO du 20 juillet 1976)

Texte modifié par :

Loi n° 76-1285 du 31 décembre 1976 (JO du 1er janvier 1977)

Loi n° 85-661 du 3 juillet 1985 (JO du 4 juillet 1985)

Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 (JO du 4 janvier 1986)

Loi n° 87-565 du 22 juillet 1987 (JO du 23 juillet 1987)

Loi de finances pour 1990 n° 89-935 du 29 décembre 1989 (JO du 30...

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Date: 2017-07-03 14:35:24
Site : http://www.ineris.fr

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Guide pratique réglementaire - La préfecture de la Sarthe

Piscine familiale Ou de copropriété

Piscine d'habitation ou d'ensemble d'habitations enterrée

Non

Loi du 3 janvier 2003 décret n° 2003.1389 du 31 décembre 2003 modifié

Piscine d'hôtel, de camping, de village de vacances, de gîte, Piscine scolaire

Piscine privative à usage collectif : voir chapitre III page 26

Non, sauf cas particulier (utilisation par des accueils de mineurs...

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Date: 2017-10-26 17:22:29
Site : http://www.sarthe.gouv.fr

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N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.

PROJET DE LOI

visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections

pour les entreprises et les actifs,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les délais...

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Le manuel scolaire, un outil efficace, mais décrié

Le manuel scolaire, un outil efficace, mais décrié

François-Marie GERARD, BIEF

Références : GERARD, F.-M. (2010). Le manuel scolaire, un outil efficace, mais décrié, Éducation & Formation : Manuels scolaires et matériel didactique, e-292, Janvier 2010, pp.13-24.

Téléchargez ici l'article en format

1. L'efficacité des manuels scolaires

Les manuels scolaires ont déjà...

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Date: 2016-01-04 21:35:11
Site : http://www.fmgerard.be

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Se réorienter en première année de fac, c'est possible

Aujourd'hui, Marwan est un étudiant épanoui. Il est passionné par son master "Santé, sécurité, travail" à Paris 13 et prépare les concours d'inspecteur du travail et de directeur d'établissement sanitaire et social. Après le bac, il était pourtant entré en "Première année d'études de santé" (Paces).

"Mais dès les premières semaines, j'ai vu que ça ne me plaisait pas,...

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Site : http://www.reussirmavie.net

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(cf. Code de l’environnement, partie ... - AIDA

Section 1 : « Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques »

(Décret n° 2011-1891 du 14 décembre 2011, article 2)

Dispositions abrogées.

Section 2 : Nomenclature des installations classées

Article R. 511-9 du Code de l'environnement

La colonne " A " de l'annexe au présent article constitue la nomenclature des installations classées pour la protection de...

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Date: 2017-10-26 15:15:42
Site : https://aida.ineris.fr

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Au conseil des ministres : Adoption de plusieurs projets ...

Le Conseil des Ministres s'est réuni ce jour, mercredi 24 mai 2017, dans la salle habituelle des délibérations, sous la présidence de Son Excellence, Monsieur ISSOUFOU MAHAMADOU Président de la République, Président du Conseil des Ministres.

Après examen des points inscrits à son ordre du jour, le Conseil a pris les décisions suivantes :

I. AU TITRE DE LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE.

Le...

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Checklist secteur de la construction et secteur ...

Statistiques

Vous êtes ici: Page d'accueil > Checklist secteur de la construction et secteur électronique: que peut demander un inspecteur lors d'un contrôle

Checklist secteur de la construction et secteur électronique: que peut demander un inspecteur lors d'un contrôle

SECTEUR DE LA CONSTRUCTION et ELECTROTECHNIQUE : CHECK-LIST

La présente check-list est établie dans le prolongement du...

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Qualité, hygiène, sécurité, environnement — Wikipédia

Risque professionnel : le salarié et son entreprise[ modifier | modifier le code ]

L'entreprise met en oeuvre toutes les conditions qui permettent de respecter l'intégrité physique et mentale des salariés et de limiter les conséquences sur la personne d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle . La démarche de prévention est un facteur de développement personnel et...

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Date: 2017-06-29 09:59:47
Site : https://fr.wikipedia.org

N° 3603 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...

I.- LA FRAUDE SOCIALE : UN PHÉNOMÈNE TROP MAL CONNU 9

A. DES DÉPENSES ET DES PERTES DE RECETTES INJUSTIFIÉES 9

1. La fraude aux prestations : plus de 1 % des dépenses du régime général 9

2. La fraude aux prélèvements : une diminution massive des ressources de la sécurité sociale 10

B. LE DÉVELOPPEMENT INQUIÉTANT DES TRAFICS ORGANISÉS 11

II.- UNE POLITIQUE DE LUTTE CONTRE...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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ÉDUCATION - Les nouvelles technologies au service de l ...

Dans le chapitre " Société et individu "  : ... 

solidarité sociale

et l'aspiration normale de l'individu à l'autonomie, il prône une éducation appropriée, laquelle est essentiellement de nature

morale

, dans la mesure où il s'agit d'engendrer chez les plus jeunes un attachement au groupe, par lequel « l'individu découvre la nécessité du dévouement en même temps... Lire la...

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Site : universalis.fr

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87 métiers dans la filière Information - communication

87 métiers dans la filière Information - communication

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Formation générale - lettres et langues - enseignement

Génie civil - construction -...

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Site : https://www.orientation.com

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Ordre des masseurs-kinésithérapeutes - Conseil ...

Ordre des masseurs-kinésithérapeutes - Conseil Départemental de Côte d'Or

SOIREE SUR LE DOPAGE

Lundi, 02 Octobre 2017 13:34 MALHEIRO

Le CDO 21 vous propose une soirée avec le Dr Frank Fontvielle Médecin du Sport

Praticien impliqué au niveau international dans la lutte contre le dopage,

il vient nous informer des moyens mis en place, de la détection, de la prévention,

de la place du MK...

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Site : http://www.cdomk21.org

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Formation CHSCT - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des ...

Public concerné par la formation CHSCT - Fonction publiqe

Les Membres du CHSCT venant d'être élus, le président du CHSCT et le secrétaire du CHSCT.

Objectifs de la formation CHSCT - Fonction publique

A l'issue de la formation les participants seront capables de :

- Analyser les méthodes, les techniques de travail, le choix des équipements de travail et les projets d'aménagements, de...

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Site : http://www.formation-chsct.net

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