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13 articles sélectionnés

Assurons l'avenir de l'assurance - senat.fr

Assistance technique et secrétariat assurés par :

Muriel Badin, Patricia Germain, Marie-Ange Guimelli,

Sophie Lapize de Salée, Bénédicte Maître, Nicole Rampon, Marie-Françoise Roux

AOÛT 1998 RÉSUMÉ

Chapitre Premier : Points de repère sur l'assurance française

Ce chapitre est consacré à définir l'activité de l'assurance et à confronter à ce stade les différences d'approche...

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Date: 2010-12-21 19:07:31

Que faire de l'AFICAR ? Les promesses non tenues de la ...

Que faire de l'AFICAR ? Les promesses non tenues de la communication agricole

 

I. LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES ET CONSULTÉES PAR VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL

Agence française d'information et de communication agricole et rurale

M. Philippe VASSEUR, président démissionnaire

Mme Any CASTAINGS, directrice

Ministère de l'agriculture et de la pêche

M. Michel CADOT, directeur de cabinet de...

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Date: 2011-12-22 15:24:44

Thèmes liés : direction generale de l information et de la communication / direction de la communication et de l information / communication et gestion de l'information 4eme / communication et gestion de l'information / communication et gestion de l information

Utilisation de l'image de la femme dans la publicité - Sénat

Utilisation de l'image de la femme dans la publicité

13e législature

Question écrite n° 11099 de M. Roland Courteau (Aude - SOC)

publiée dans le JO Sénat du 26/11/2009 - page 2732

M. Roland Courteau attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité sur les publicités choquantes, dévalorisantes et autres représentations de la femme trop souvent...

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Date: 2016-10-21 11:21:43

Thèmes liés : utilisation de l'image de la femme dans la publicite / l'image de femme dans la publicite / l'utilisation de la femme dans la publicite / image de femme dans la publicite / utilisation de la femme dans la publicite

La commission de la culture, de l’éducation et de la ...

La commission de la culture, de l'éducation et de la communication crée une mission d'information relative à l'avenir des médias

La commission de la culture, de l'éducation et de la communication crée une mission d'information relative à l'avenir des médias

Vendredi 24 février 2017

Lors de sa réunion du mercredi 22 février, sur proposition de Catherine Morin-Desailly (UDI-UC -...

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Date: 2017-02-24 11:15:56

Thèmes liés : l'information education et communication / metiers de l information et de la communication / technologies de l information et de la communication / technologies d information et de communication / reseau d information et de communication

Publicité des médicaments vétérinaires dans la presse ...

Publicité des médicaments vétérinaires dans la presse spécialisée

14e législature

Question écrite n° 19310 de Mme Gisèle Jourda (Aude - Socialiste et républicain)

publiée dans le JO Sénat du 17/12/2015 - page 3419

Mme Gisèle Jourda interroge M. le ministre de...

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Date: 2016-10-21 11:39:17

Thèmes liés : publicite presse professionnelle / communiques presse et publicite gratuite / presse ecrite publicite / agence communication presse d'entreprise / publicite d une entreprise

Affichage électoral - Sénat - senat.fr

Question écrite n° 10679 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI)

publiée dans le JO Sénat du 27/02/2014 - page 516

M. Jean Louis Masson attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur le cas où un candidat aux élections municipales a érigé un panneau d'affichage sur un...

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Date: 2016-10-21 11:34:17

Thèmes liés : panneaux d'affichage electoraux / panneaux d'affichage / panneaux d affichage / lors de l affichage / l'affichage

[ Élections sénatoriales] - senat.fr

Désignation des délégués des conseils municipaux

 

Livre II - Titre III

Article L. 283

Le décret convoquant les électeurs sénatoriaux fixe le jour auquel doivent être désignés les délégués des conseils municipaux et leurs suppléants. Un intervalle de six semaines au moins doit séparer...

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Date: 2005-03-22 10:49:59

Thèmes liés : droit de l information et de la communication / delegation a l information et a la communication / systeme d'information et de communication cours / cours d information et communication / politique d information et de communication

Simplification et amélioration de la qualité du droit - Sénat

Accueil > Travaux parlementaires > Projets/propositions de loi

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Simplification et amélioration de la qualité du droit

Loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit :

Loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 parue au JO n° 115 du 18 mai 2011 ( rectificatif paru au JO n° 121 du 25 mai 2011)

Décision du Conseil constitutionnel n°...

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Date: 2016-12-06 17:59:24

Thèmes liés : droit de l information et de la communication / la communication et la gestion de l'information definition / l'information education et communication / communication et gestion de l'information / communication et gestion de l information

Réglementation sur l'usage des véhicules à des fins ...

Réglementation sur l'usage des véhicules à des fins publicitaires

11e législature

Question écrite n° 04360 de M. Pierre Hérisson (Haute-Savoie - UC)

publiée dans le JO Sénat du 20/11/1997 - page 3196

M. Pierre Hérisson appelle l'attention de M. le ministre de l'équipement,...

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Date: 2016-10-21 11:00:41

Thèmes liés : publicite d une entreprise / conseil en communication d'entreprise / conseil communication d entreprise

Différence entre un procès-verbal de conseil municipal et ...

Différence entre un procès-verbal de conseil municipal et un compte rendu de conseil municipal

14e législature

Question écrite n° 01623 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI)

publiée dans le JO Sénat du 23/08/2012 - page 1862

Sa question écrite du 8 mars 2012 n'ayant pas obtenu...

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Date: 2016-10-21 11:29:06

Thèmes liés : difference entre communication et publicite / differences entre communication et information

Différence entre un procès-verbal de conseil municipal et ...

Différence entre un procès-verbal de conseil municipal et un compte rendu de conseil municipal

14e législature

Question écrite n° 01623 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI)

publiée dans le JO Sénat du 23/08/2012 - page 1862

Sa question écrite du 8 mars 2012 n'ayant pas obtenu...

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Date: 2016-10-21 11:29:06

Thèmes liés : difference entre communication et publicite / differences entre communication et information

Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et ...

Mars à juillet 2017

Travaux de simplification des normes

Pendant la période de suspension des travaux en séance plénière, la délégation poursuit sa mission de simplification des normes applicables aux collectivités.

 

o Avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, la délégation a constitué un groupe de travail sur la simplification des normes sportives...

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Date: 2017-10-26 17:06:45

Thèmes liés : delegation a l information et a la communication / l'information education et communication

Panneaux de signalisation d'agglomérations ou de hameaux ...

M. Jean Louis Masson attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des transports sur le fait que des panneaux d'agglomération sont installés à l'entrée et à la sortie des zones habitées. De même, des panneaux de lieu-dit sont installés aux extrémités des hameaux. Il souhaiterait qu'il lui indique quels sont les critères qui différencient la notion d'agglomération et la...

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Date: 2016-10-21 11:18:12

Thèmes liés : panneau route departementale