France. Délégation à l'information et à la communication ...

France. Délégation à l'information et à la communication de la Défense

Forme rejetée

France. Ministère de la défense. Délégation à l'information et à la communication de la Défense

[Nom de collectivité]

Date de naissance : 27 07 1998

Notes

Note publique d'information :

Créée par D. 98-641 du 27 juillet 1998. Comprend...

Lire la suite


Site : http://www.idref.fr

Thèmes liés : delegation a l information et a la communication / cours d information et communication / information et a la communication de la defense / information communication france / cours information et communication

DICOM (délégation à l’information et à la communication ...

DICOM (délégation à l'information et à la communication)

DICOM (délégation à l'information et à la communication)

publié le13.10.15

Communication délégation

Placée sous l'autorité du secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales ( SGMAS ), la délégation à l'information et à la communication (DICOM) propose et met en oeuvre les orientations de la politique d'information et de communication dans les domaines de l'emploi, du travail, de la formation professionnelle, des affaires sociales, de la solidarité, de la santé, des droits des femmes.

Elle intervient...

Lire la suite

Date: 2018-04-17 15:17:26
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

Thèmes liés : delegation a l information et a la communication / politique d information et de communication / droit de l information et de la communication / reseau d information et de communication / formation d information communication

Délégation à l'information et à la communication de la ...

Délégation à l'information et à la communication de la Défense

Logo de la délégation à l'information et à la communication de la Défense.

La délégation à l'information et à la communication de la Défense (DICoD) est un service français du ministère des Armées créé en 1998 comme héritier du SIRPA , et qui est responsable de l'ensemble des actions de communication internes et...

Lire la suite

Date: 2017-06-27 12:16:09
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Thèmes liés : delegation a l information et a la communication / services et technologies de l information et de la communication / technologies de l information et de la communication multimedia / nouvelles technologies de l information et de communication / technologies de l information et de la communication

Délégation à l'information et à la communication ...

Délégation à l'information et à la communication

28 juillet 2014

La délégation à l'information et à la communication conçoit en liaison avec les autres directions et met en oeuvre la politique de communication externe et interne du ministère et assure les relations avec les médias.

Elle regroupe sous son autorité l'ensemble des supports techniques de la communication.

La DICOM assure...

Lire la suite

Date: 2017-07-04 02:53:50
Site : https://www.interieur.gouv.fr

Thèmes liés : delegation a l information et a la communication / service central de l information et de la communication / technique de l information et de la communication / direction generale de l information et de la communication / direction de la communication et de l information

Délégation à l'information et à la communication de la ...

Délégation à l'information et à la communication de la Défense

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Logo de la délégation à l'information et à la communication de la Défense.

La délégation à l'information et à la communication de la Défense (DICoD) est un service français du ministère des Armées créé en 1998 comme héritier du...

Lire la suite

Date: 2018-04-14 01:36:46
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : delegation a l information et a la communication / services et technologies de l information et de la communication / technologies de l information et de la communication multimedia / nouvelles technologies de l information et de communication / technologies de l information et de la communication

Communication & Entreprise — Wikipédia

Les années 1960[ modifier | modifier le code ]

En 1966, la présidence de l'association est briguée par une poignée d'adhérents, baptisée le "Groupe du 8 avril", qui vise ainsi directement le directeur administratif de l'époque Robert Saint-Jeannet. Lui sont reprochées les dépenses jugées excessives allouées notamment aux "Verdure-parties". Michel Rose lui succédera après de nombreux...

Lire la suite

Date: 2017-06-27 15:31:11
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : l'information et la communication dans une entreprise / information et la communication dans l entreprise / communication professionnelle au sein de l'entreprise / communication au sein l'entreprise / communication au sein de l entreprise

Décret n°98-641 du 27 juillet 1998 portant création de la ...

Décret n°98-641 du 27 juillet 1998 portant création de la délégation à l'information et à la communication de la défense

NOR: DEFD9801650D

Version consolidée au 04 juillet 2017

Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de la défense et du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation,

Vu le décret n° 62-811 du 18 juillet 1962 modifié...

Lire la suite


Site : https://www.legifrance.gouv.fr

Thèmes liés : service central de l information et de la communication / delegation a l information et a la communication / direction generale de l information et de la communication / direction de la communication et de l information / politique d information et de communication

Communication & Entreprise - Wikimonde

Communication & Entreprise

Communication & Entreprise est une association de professionnels de la communication. Elle rassemble et anime tous les professionnels de la communication corporate . Créée en 1947 sous le nom de Groupe de liaison des Journaux d'entreprises de France, l'association était d'abord orientée vers la presse d'entreprise, pour ensuite évoluer vers l'information...

Lire la suite


Site : https://wikimonde.com

Responsable de la communication externe | Le référentiel ...

Le responsable de la communication externe est le garant de l'image de l'entreprise ou organisation. Il est responsable des prises de parole de l'entreprise dans les supports de communication et est responsable de l'information des différentes parties prenantes de l'entreprise (managers, salariés, internautes, journalistes, opinion publique,...).

Il supervise l'élaboration des contenus et des...

Lire la suite


Site : http://metiersdelacommunication.fr

Cours sur management marocaine / Télécharger PDF

 On peut citer qutres styles de Management les plus connus :

-   Directif

-   Délégatif

-   Persuasif

Les entreprises Marocains adoptent le style Directif, il y a encore des Manager qui ne croient pas encore au style participatif ou délégatif .

Les entreprises croient toujours que ce mode a toujours fait ses preuves pendant des années, au sein de leurs entreprises et s'obstinent à...

Lire la suite


Site : cours-gratuit.com

Guide des affichages obligatoires en entreprise

Guide des affichages obligatoires en entreprise

Guide des affichages obligatoires en entreprise

Commander

Le Code du travail détermine pour l'employeur un certain nombre d'obligations en matière d'informations pour les salariés. Ces informations permettent de fixer les conditions de travail dans l'entreprise et de répondre aux questions concernant notamment la sécurité, la santé, la...

Lire la suite


Site : https://www.affichage-obligatoire.net

Thèmes liés : l'affichage obligatoire en entreprise / panneau d'affichage entreprise obligatoire / l'affichage obligatoire / l'information et la communication dans une entreprise / information et la communication dans l entreprise

Que faire de l'AFICAR ? Les promesses non tenues de la ...

Principales observations

Aux origines de l'AFICAR

1. La création, en 2006, de l'Agence française d'information et de communication agricole et rurale a résulté d'une prise de conscience des carences de la communication agricole « grand public », face à a dégradation de l'image de ce secteur auprès de l'opinion.

2. L'agence a été conçue comme un instrument de nature à mettre en...

Lire la suite

Date: 2011-12-22 15:24:44
Site : senat.fr

Thèmes liés : agence francaise d'information et de communication agricole et rurale / agence francaise d information et de communication agricole / delegation a l information et a la communication / technique de l information et de la communication / direction generale de l information et de la communication

Arrêté du 27 septembre 2016 portant approbation du compte ...

JORF n°0226 du 28 septembre 2016

texte n° 21

Arrêté du 27 septembre 2016 portant approbation du compte de clôture et fixant diverses modalités relatives à la clôture de la liquidation de l'Agence française d'information et de communication agricole et rurale (AFICAR)

NOR: AGRS1626918A

ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/9/27/AGRS1626918A/jo/texte

Le ministre de...

Lire la suite


Site : https://www.legifrance.gouv.fr

Thèmes liés : agence francaise d'information et de communication agricole et rurale / agence francaise d information et de communication agricole / droit de l information et de la communication / communication et gestion de l'information / communication et gestion de l information

Mise en œuvre de la loi n° 2008-790 du 20 août 2008 créant ...

Bulletin officiel n° 33 du 4 septembre 2008

Enseignements élémentaire et secondaire

Accueil des élèves

Mise en oeuvre de la loi n° 2008-790 du 20 août 2008 créant un droit d'accueil au profit des élèves des écoles maternelles et élémentaires

NOR : MENB0800708C

circulaire n° 2008-111 du 26-8-2008

MEN - BDC / IOC

Texte adressé aux préfètes et préfets ; aux rectrices et recteurs...

Lire la suite


Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : l'information education et communication / organisation service information education communication / politique d information et de communication / centre d information et de communication / cours d information et communication

Information et consultation des travailleurs : compétences ...

La loi du 23 avril 2008  

Contexte

Afin d'associer les travailleurs à la marche et à l'avenir de l'entreprise et dans un souci de les sensibiliser à la nécessité de procéder à des adaptations en cas de restructuration, la directive 2002/14/CE impose aux employeurs d'informer et de consulter les travailleurs, via les représentants des travailleurs de l'entreprise, sur trois domaines...

Lire la suite


Site : http://www.emploi.belgique.be

Thèmes liés : systeme d'information et de communication dans l'entreprise / technologie communication et gestion de l'information / communication et gestion de l'information / l'information et la communication dans une entreprise / nouvelles technologies de l information et de communication

les atributions des DP et ou du CE différences et points ...

1 000 à 1 999 salariés

8 titulaires / 8 suppléants

2 000 à 2 999 salariés

9 titulaires / 9 suppléants

3 000 à 3 999 salariés

10 titulaires / 10 suppléants

4 000 à 4 999 salariés

11 titulaires / 11 suppléants

5 000 à 7 499 salariés

12 titulaires / 12 suppléants

7 500 à 9 999 salariés

13 titulaires / 13 suppléants

A partir de 10 000

15 titulaires / 15 suppléants

Le...

Lire la suite


Site : http://cgtustm75.over-blog.com

Thèmes liés : l'affichage obligatoire en entreprise / l'information et la communication dans une entreprise / information et la communication dans l entreprise / formation en communication d'entreprise cours / rapport de stage communication d'entreprise

[ Élections sénatoriales] - senat.fr

Désignation des délégués des conseils municipaux

 

Livre II - Titre III

Article L. 283

Le décret convoquant les électeurs sénatoriaux fixe le jour auquel doivent être désignés les délégués des conseils municipaux et leurs suppléants. Un intervalle de six semaines au moins doit séparer...

Lire la suite

Date: 2005-03-22 10:49:59
Site : senat.fr

Thèmes liés : droit de l information et de la communication / delegation a l information et a la communication / systeme d'information et de communication cours / cours d information et communication / politique d information et de communication

Convention Collective du Champagne - Union des Maisons de ...

On appelle commission Tripartite du champagne la réunion de trois délégations représentatives des employeurs d'une part, des syndicats de salariés du régime général et de salariés du régime agricole d'autre part.

Ses origines remontent aux accords paritaires du champagne de 1936 et sa création officielle à 1942 :

un accord tripartite est applicable à tous les salariés concernés...

Lire la suite

Date: 2017-07-04 05:21:14
Site : http://maisons-champagne.com

Thèmes liés : communication professionnelle au sein de l'entreprise / l'affichage obligatoire en entreprise / plan de communication d'entreprise / formation en communication d'entreprise cours / formation en communication d'entreprise a distance

Code de l'éducation – Partie réglementaire - dcalin.fr

Article R. 131-5

Il est tenu, dans chaque école et établissement scolaire public ou privé, un registre d'appel sur lequel sont mentionnées, pour chaque classe, les absences des élèves inscrits. Tout personnel responsable d'une activité organisée pendant le temps scolaire signale les élèves absents, selon des modalités arrêtées par le règlement intérieur de l'école ou de...

Lire la suite

Date: 2013-03-28 12:19:30
Site : http://dcalin.fr

Thèmes liés : l'information education et communication / services et technologies de l information et de la communication / droit des techniques de l information et de la communication / droit de l information et de la communication / sciences et techniques de l information et de la communication

Questions fréquemment posées sur le PV et la réunion du CE

Concernant le nombre minimum de personnes nécessaires pour qu'une réunion du CE puisse se tenir, et donc délibérer valablement, vous dites que même le règlement intérieur du CE ne peut prévoir de quorum. Existe-t-il une jurisprudence en ce sens, car notre règlement intérieur définit un quorum, à l'image de bon nombre de règlements intérieurs que j'ai pu consulter ?

En outre, quelle...

Lire la suite


Site : http://www.mot-tech.com

Thèmes liés : systeme d'information et de communication dans l'entreprise / l'information et la communication dans une entreprise / information et la communication dans l entreprise / agence communication comite d'entreprise / droit de l information et de la communication

Le journal de communication interne, un agent des enjeux ...

Le journal de communication interne, un agent des enjeux stratégiques organisationnels

Laurent Morillon

Français English

Parmi les écrits circulant au sein des organisations, le journal de communication interne est un outil stratégique commandité par la direction, véritable institution dans certaines entreprises. Nous nous proposons de réfléchir dans cet article à l'agentivité de ce...

Lire la suite


Site : http://journals.openedition.org

Le journal de communication interne, un agent des enjeux ...

Le journal de communication interne, un agent des enjeux stratégiques organisationnels

Laurent Morillon

Français English

Parmi les écrits circulant au sein des organisations, le journal de communication interne est un outil stratégique commandité par la direction, véritable institution dans certaines entreprises. Nous nous proposons de réfléchir dans cet article à l'agentivité de ce...

Lire la suite


Site : https://semen.revues.org

ACCROCHECOM

Des années qui filent, des projets et des clients qui se croisent...

Des années qui filent, des projets et des clients qui se croisent...

L'ensemble a nourri un réseau de compétences, d'expériences et de talents qui contribuent à étendre notre palette de savoir-faire, à aiguiser nos convictions et nos inspirations.

Merci à vous tous pour cela.

Du conseil stratégique à la délégation...

Lire la suite


Site : http://www.accroche-com.fr

Thèmes liés : direction generale de l information et de la communication / direction de la communication et de l information / delegation a l information et a la communication / appel d'offre agence communication

accords nationaux de la Métallurgie - Convention collective

Accueil > Métallurgie > Métallurgie : accords nationaux

Convention collective Métallurgie accords nationaux

A jour au: 25/10/2017 (dernière modification au 03/07/2017)

Notre engagement qualité

Le champ d'application des accords nationaux résulte d'un accord du 16 janvier 1979, modifié en 1983, 1992 et par un accord du 26 novembre 1996.

Il est défini en fonction de la nomenclature...

Lire la suite


Site : http://www.convention-collective.fr

Le droit syndical des salariés dans le secteur privé ...

- Loi 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi

Les décisions de la jurisprudence

- Arrêt N°81-95163 de la Cour de Cassation du 5 octobre 1982 indiquant que le fait, pour un employeur, de refuser de communiquer aux délégués syndicaux la liste des sites sur lesquels des salariés exercent leur activité, constitue un obstacle à leur liberté de circulation et...

Lire la suite


Site : http://infosdroits.fr

Thèmes liés : panneau d'affichage syndical entreprise / panneau affichage comite d'entreprise / communication professionnelle au sein de l'entreprise / communication au sein l'entreprise / l'information et la communication dans une entreprise

N° 3318 - Projet de loi pour une République numérique

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 9 décembre 2015.

PROJET DE LOI

pour une République numérique.

(procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Le nouvel espace rural français - senat.fr

Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM.  Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008

Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1) sur le nouvel espace rural...

Lire la suite

Date: 2010-12-21 19:03:09
Site : senat.fr

Les délégués syndicaux - Représentants du personnel ...

Quelles sont les conditions de désignation des délégués syndicaux ?

Chaque organisation syndicale représentative dans l'entreprise ou l'établissement d'au moins 50 salariés, qui constitue une section syndicale peut, lorsque les conditions précisées ci-dessus sont réunies, désigner un ou plusieurs délégués syndicaux pour la représenter auprès de l'employeur.

L'existence de la...

Lire la suite

Date: 2017-07-04 05:20:08
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

Thèmes liés : communication professionnelle au sein de l'entreprise / panneau d'affichage syndical entreprise / panneau affichage comite d'entreprise / exemple panneau d'affichage entreprise / communication au sein l'entreprise

Licenciement collectif - Service public fédéral Emploi ...

Les licenciements dont les motifs sont inhérents à la personne du travailleur (comme par exemple l'aptitude professionnelle insuffisante, des fautes et manquements) ne sont pas pris en considération. On tient seulement compte des motifs de licenciement qui sont inhérents à l'entreprise, c'est-à-dire des licenciements pour motifs économiques et techniques au sens large (par exemple aussi...

Lire la suite


Site : http://www.emploi.belgique.be

Déontologie - Le site Internet du Collège Médical

CODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE (version acrobat)

Arrêté ministériel du 1er mars 2013 approuvant le Code de déontologie des professions de médecin et de médecin-dentiste édicté par le Collège médical..

Le Ministre de la Santé,

Vu l'article 11 (6) alinéas 2 et 3 de la Constitution;

Vu l'article 18 (2) de la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des...

Lire la suite


Site : http://www.collegemedical.lu

Délibérations du conseil municipal - [MAIRIES 02]

Délibérations du conseil municipal

dimanche 30 avril 2006 par jeanlou

Les délibérations des assemblées élues

Les assemblées des communes, départements et régions expriment leurs décisions par le biais de délibérations. Leur validité est conditionnée par des règles d'organisation et de rédaction. A suivre sous peine de censure du juge administratif.

Quelles sont les règles de...

Lire la suite

Date: 2017-07-04 03:49:02
Site : http://www.ticasso.fr

Thèmes liés : communication interne conseil municipal / direction generale des systemes d'information et de communication / direction generale des systemes d information et de communication / direction generale de l information et de la communication / systeme d'information et de communication cours

Master 2 Marketing et communication des entreprises ...

Les titulaires de ce diplôme de marketing et communication des entreprises sont aptes à assumer des responsabilités dans les services marketing ou communication des entreprises dans les agences de communication, en régies publicitaires ou encore dans des sociétés de conseils en marketing.

Les étudiants diplômés de ce master sont formés à tous les types d'activités auxquels les...

Lire la suite

Date: 2018-04-17 16:31:36
Site : u-paris2.fr

Autres acteurs publics de la Région wallonne | Portail de ...

L'OFFA est un organisme d'intérêt public de type B ayant son siège à Bruxelles. Il est chargé du pilotage de la formation en alternance en Belgique francophone.

L'OFFA a été créé en septembre 2015. Il l'a été sur base de l'avenant du 27 avril 2014, à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, en 2008, entre la Communauté française, la...

Lire la suite


Site : http://www.wallonie.be

Le crédit renouvelable | Institut national de la consommation

1 - PRINCIPE DU CREDIT RENOUVELABLE

Comment fonctionne le crédit renouvelable ?

Lorsque vous souscrivez un crédit renouvelable, vous obtenez un droit de tirage sur une ligne de crédit (ou "réserve"). Le montant de cette dernière ("montant autorisé") est fixé au départ par l'établissement de crédit, mais il peut évoluer au fil du temps, sans toutefois dépasser un montant plafond. Vous...

Lire la suite

Date: 2017-07-03 23:09:22
Site : http://www.conso.net

Thèmes liés : systeme d'information et de communication dans l'entreprise / publicite comparative code de la consommation / droit de l information et de la communication / magazine d information des professionnels de la communication / direction generale des systemes d'information et de communication

Examens et concours de l'enseignement ... - education.gouv.fr

Examens et concours de l'enseignement scolaire

Organisation pour les candidats présentant un handicap

NOR : MENE1517584C

circulaire n° 2015-127 du 3-8-2015

MENESR - DGESCO A1-3 - MPE

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; au directeur du service...

Lire la suite


Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : services et technologies de l information et de la communication / l'information education et communication / droit des techniques de l information et de la communication / technique de l information et de la communication / organisation service information education communication

Programme GENIE au Maroc - Les nouvelles technologies pour ...

Conclusion

Introduction

Dans le cadre de la stratégie du programme GENIE (GÉNéralisation des Technologies d'Information et de Communication dans l'Enseignement au Maroc), l'axe "Formation" a une grande importance étant donné qu'il vise la formation des enseignants et des cadres administratifs, maillon essentiel de la réussite de ce programme, pour une utilisation effective des outils TIC...

Lire la suite

Date: 2017-07-04 03:04:44
Site : http://revue.sesamath.net

Thèmes liés : definition nouvelles technologies de l'information et de la communication ( tic ) / technologies de l'information et de la communication (tic) definition / technologies de l information et de la communication tic / nouvelles technologies de l information et de communication au maroc / technologies de l information et de la communication au maroc

Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...

Attaché Commercial

Présents en Bretagne et sur tout le territoire national, le Groupe PELTIER BOIS et ses 9 points de vente vous proposent un choix de plus de 80 essences, parmi des bois tropicaux, des bois de pays, des bois du Nord, des bois américains. Importation,...

Publiée le : 26/06/2017

Urgent, à pourvoir en station de ski en Savoie, sont recherchés plusieurs...

Lire la suite


Site : http://cefa26.org

Délégation à l'Information et à la Communication de la Défense

Description

Ce service vous mettra en relation avec la personne chargée :

des aspects administratifs du dossier de consultation (date, lieu, horaire de remise des dossiers, précisions sur le...

Lire la suite

Date: 1970-01-01 00:00:00
Site : https://www.ixarm.com

Thèmes liés : delegation a l information et a la communication / information et a la communication de la defense

Marchés publics - CADA

FAQ Marchés publics

1. Que peuvent attendre les administrations de la CADA ?

Il faut préciser d'emblée que la CADA n'intervient pas dans le cadre du droit à l'information que le candidat tient du code des marchés publics, mais uniquement sur le droit d'accès aux documents administratifs prévu par le livre III du code des relations entre le public et l'administration.

Les autorités...

Lire la suite

Date: 2017-10-26 23:23:12
Site : http://www.cada.fr

Thèmes liés : systeme d'information et de communication dans l'entreprise / l'information et la communication dans une entreprise / information et la communication dans l entreprise / conseil en communication d'entreprise / conseil communication d entreprise

Secrétariat général | Ministère de la Transition ...

Direction de la communication (DICOM)

La direction de la communication élabore, coordonne et met en oeuvre la politique d'information et de communication du ministère.

Elle organise et met en oeuvre la communication externe du ministère en veillant à sa cohérence d'ensemble. Elle coordonne la communication des organismes placés sous la tutelle ou l'autorité du ministre lorsque ceux-ci...

Lire la suite


Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

Thèmes liés : direction generale des systemes d'information et de communication / direction generale des systemes d information et de communication / direction des systemes d information et de communication / systeme d'information et de communication logistique / systeme d'information et de communication cours

LOI - WET

  (1)

2013-05-27/15, art. 10, 006; En vigueur : 01-08-2013>

   Art. 18 . Dans tous les cas, le président du tribunal désigne dès le dépôt de la requête, un juge délégué qui est, soit un juge au tribunal, le président excepté, soit un juge consulaire, pour faire rapport à la chambre du tribunal saisie de l'affaire sur la recevabilité et le fondement de la demande et sur tout...

Lire la suite


Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : communication au sein l'entreprise / l'information et la communication dans une entreprise / communication au sein de l entreprise / information et la communication dans l entreprise / definition communication de l'entreprise

La délégation de service public (vitrine.La délégation de ...

5. La procédure de passation d'une DSP

La loi Sapin n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques ainsi que la loi MURCEF n° 2001-1168 du 11 décembre 2001 (CGCT, art. L. 1411-1 et s.) sont venues préciser et compléter la procédure de passation des délégations de service public afin de...

Lire la suite


Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Thèmes liés : delegation a l information et a la communication / droit des techniques de l information et de la communication / droit de l information et de la communication / prix d'une publicite dans un journal local / direction generale de l information et de la communication

Texte adopté n° 818 - Projet de loi, adopté, par l ...

(Suppression conforme)

TITRE II

DE LA TRANSPARENCE DES RAPPORTS ENTRE LES REPRÉSENTANTS D'INTÉRÊTS ET LES POUVOIRS PUBLICS

Article 13

I. - Après la section 3 du chapitre Ier de la loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique, est insérée une section 3 bis ainsi rédigée :

« Section 3 bis

« De la transparence des rapports

entre les...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : institut superieur de l information et de la communication / institut des sciences de l information et de la communication / agence nationale de communication et d'information la poste / agence nationale de communication et d'information / agence nationale de communication et d information

Rapport d’information sur l’application de la loi n° 2015 ...

8

Source : données issues du site Internet de l'ARAFER (au 20 février 2017).

Parmi les 271 déclarations, huit ont été annulées par leurs auteurs. Moins de la moitié des déclarations restantes ont suscité une contestation par une AOT ; l'ARAFER s'est prononcé sur 88 d'entre elles, et a, dans les deux tiers des cas, rendu un avis défavorable aux AOT qui souhaitaient limiter ou...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : l'avenir de la publicite sur internet / nouvelle technique d'information et de communication / nouvelle technique d information et de communication / cours d information et communication / direction generale de l information et de la communication

Taxe d'aménagement | Collectivités locales

Le recouvrement des recettes locales

Taxe d'aménagement

La taxe d'aménagement se substitue à la taxe locale d'équipement (TLE), à la taxe complémentaire à la TLE en région Île-de-France, à la taxe départementale des espaces naturels et sensibles (TDENS), à la taxe départementale destinée au financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement(TDCAUE), à la...

Lire la suite

Date: 2017-07-03 22:48:04
Site : http://www.collectivites-locales.gouv.fr

Thèmes liés : direction generale de l information et de la communication / droit de l information et de la communication / politique d information et de communication / services et technologies de l information et de la communication / service central de l information et de la communication

Avis d'Appel d'Offres: - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI

Réhabilitation d'infrastructures communautaire dans la ville de Kidal :

Lot 1 : Réhabilitation de la Radio Tisdas de Kidal

Lot 2 : Construction de deux hangars dans l'enceinte de la maison de la société civile de Kidal

Jeudi 06 juillet 2017, 10h00

AECOM invite tous les fournisseurs qualifiés à soumettre une Offre pour le service ci-dessus désigné. Les Organisations...

Lire la suite


Site : http://www.malipages.com

projet de loi pour un État au service d'une société de ...

 

L. 141-1

Résultant de la loi n°     du      pour un État au service d'une société de confiance

 »

Article 11

À titre expérimental, pour certaines des prises de position formelles mentionnées à l'article L. 141-1 du code des relations entre le public et l'administration, le demandeur peut joindre à sa demande un projet de prise de position. Celui-ci est réputé approuvé...

Lire la suite

Date: 2018-01-31 15:49:01
Site : senat.fr

Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...

1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE

1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?

Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.

Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...

Lire la suite

Date: 2017-07-04 05:06:30
Site : http://www.conso.net

Thèmes liés : publicite comparative code de la consommation / droit de l information et de la communication / cours d information et communication / agence nationale de communication et d'information / agence nationale de communication et d information

Institut des sciences de la communication du CNRS

L'Institut des sciences de la communication du CNRS ( ISCC ) est un institut créé en 2007 (au sein du Centre national de la recherche scientifique et rattaché à la présidence) ayant pour objectif le développement des Sciences de la communication avec tous les instituts du CNRS. Il est depuis le 1er janvier 2014 une UMS associant au CNRS l'Université Paris Sorbonne et s'inscrit dans le...

Lire la suite

Date: 2017-10-18 06:08:25
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : institut des sciences de l information et de la communication / sciences et techniques de l information et de la communication / science de l information et de la communication / science information et communication / technique de l information et de la communication

Comité d'entreprise — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Ce sont les accords Matignon , signés dans la nuit du 7 au 8 juin 1936, qui ont permis l'institution par le Front populaire des délégués du personnel dans les établissements employant plus de 10 salariés. Mais il faudra attendre l'après-guerre pour voir entériner la création des comités d'entreprise.

Le gouvernement de Vichy crée les comités...

Lire la suite

Date: 2017-06-30 21:36:27
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : communication professionnelle au sein de l'entreprise / programme de formation en communication d'entreprise / formation en communication d'entreprise en france / formation en communication d'entreprise cours / formation communication d'entreprise