Articles sélectionnés pour le thème : droit de l information et de la communication
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Licence professionnelle Assistan(e) de gestion ...
Assistant service de la paye
Assistant de direction générale
Organisation du diplôme
L'enseignement se déroule sur une année et comporte 440 heures de cours.
Les cours sont dispensés 2 jours par semaine, en général le lundi et le mardi, de début octobre à fin avril, de façon à laisser la possibilité aux alternants d'intégrer une entreprise 3 jours consécutifs par semaine. A compter...
Site :
http://bourgenbresse.univ-lyon3.fr
Thèmes liés : formation en communication d'entreprise cours / cours communication d entreprise / cours universitaire communication et information dans l entreprise / formation communication d'entreprise / formation communication d entreprise
Chargé(e) de communication | Le référentiel des métiers de ...
Définition du métier
Le chargé de communication contribue au développement de la communication au sein des organisations, des entreprises, des administrations ou des établissements publics.
Véritable soutien opérationnel, il crée les outils et met en place les actions qui s'inscrivent dans la stratégie de communication globale, en externe et/ou en interne.
Il collabore aux opérations...
Site :
http://metiersdelacommunication.fr
Formation LMD et Systeme Classqie - univ-boumerdes.dz
Discipline générale
Inscription et réinscription
Article 1 : Le nouveau bachelier s'inscrit dans un domaine de son choix, en fonction des conditions d'inscription contenues dans la circulaire annuelle d'inscription.
Article 2 : L'étudiant ne peut suivre les enseignements que s'il est régulièrement inscrit.
Article 3 : L'inscription aux études universitaires en vue de...
Date: 2016-12-13 12:32:50
Site :
http://www.univ-boumerdes.dz
Thèmes liés : systeme d'information et de communication dans l'entreprise / cours universitaire communication et information dans l entreprise / formation continue communication d entreprise / formation en communication d'entreprise cours / programme de formation en communication d'entreprise
Attaché(e) de presse / Conseil en relations médias | Le ...
- Sait traduire les projets stratégiques de l'entreprise en termes de communication avec les médias
- Élabore des recommandations stratégiques
- Conçoit un schéma directeur de l'information au regard de la stratégie d'entreprise
- Élabore la politique d'information médias
- Pilote le dispositif global, en veillant à la cohérence et à la synergie entre les supports
- Conseille les...
Le contrat type de location en 10 questions | Institut ...
Le contrat type de location en 10 questions
Fiche pratique J 105
Date de publication : 02/12/2016 - Logement/immobilier
13
Vous vous apprêtez à signer votre contrat de location, vide ou meublé, mais n'êtes pas certain(e) de comprendre l'ensemble de ses dispositions ? Depuis août 2015, un contrat type de location existe, le saviez-vous ?
Cette fiche pratique de l'Institut national de la...
Date: 2017-07-04 04:21:52
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : contrat d'agence de communication / cours d information et communication / techniques d information et de communication / technologies d information et de communication / droit des techniques de l information et de la communication
politique de données personnelles | Leroy Merlin
Leroy Merlin France protège la vie privée de ses internautes en respectant la législation en vigueur. Ainsi, Leroy Merlin France a déclaré la collecte et le traitement de vos données personnelles auprès de la CNIL. Déclaration CNIL n°745955 Ce document détaille la façon dont Leroy Merlin France utilise vos données personnelles et vous informe des mesures prises par Leroy Merlin France...
Site :
https://www.leroymerlin.fr
Thèmes liés : information communication france / direction generale des systemes d'information et de communication / direction generale des systemes d information et de communication / societe d'affichage publicitaire en france / logiciel d'affichage de l'heure
N° 611 - Rapport d'information de MM. Fabien Matras et ...
I. UN CADRE JURIDIQUE RENOUVELÉ MAIS INÉGALEMENT MIS EN oeUVRE 7
A. LA CONSÉCRATION DE PRINCIPES FONDAMENTAUX ET DE PRATIQUES ANCIENNES 7
1. La déontologie comme interrogation consubstantielle à l'émergence des agents publics 7
2. Un encadrement jurisprudentiel développé 9
3. De premiers encadrements limités à certains secteurs d'activité 11
a. Le monde de la santé, précurseur de la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : systeme d'information et de communication dans l'entreprise / publicite d'entreprise de travaux publics / conseil en communication d'entreprise / conseil communication d entreprise / communication professionnelle au sein de l'entreprise
Fédération Départementale des Chasseurs de l'Yonne ...
Carte 21
En application de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectifiction aux informations qui vous...
Site :
http://www.chasseurdelyonne.fr
Thèmes liés : droit de l information et de la communication / droit information communication
N° 2427 (rectifié) - Projet de loi portant réforme des ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 29 juin 2005.
PROJET DE LOI
portant réforme des successions et des libéralités,
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : systeme d'information et de communication dans l'entreprise / droit des techniques de l information et de la communication / communication professionnelle au sein de l'entreprise / droit de l information et de la communication / cours universitaire communication et information dans l entreprise
Contrat de conseil en communication - Agence / Annonceur ...
Contrat de conseil en communication - Agence / Annonceur
Contrat de conseil en communication - Agence / Annonceur
39.90 EUR
Contrat de conseil en communication conclu entre une Agence et son Client. Le modèle proposé est exhaustif,...
Site :
https://www.un-contrat.com
Thèmes liés : agence conseil en communication / contrat entre agence de communication et annonceur / contrat agence de communication et client / modele contrat agence de communication / contrat communication entre agence
HANDITEC - HANDROIT , CARTE D’INVALIDITÉ
CARTE D'INVALIDITÉ
10EUR par mois
Une protection juridique c'est l'assurance d'avoir à tout instant un JURISTE compétent dans le domaine du handicap , des aidants ou des séniors qui vous soutienne dans vos démarches vis à vis de tiers.
Introduction
Cette Carte d'invalidité à pour but de prouver l'état de la personne handicapée et d'ouvrir droit à un certain nombre...
Site :
handroit.com
Thèmes liés : carte d'affichage / carte d affichage / droit des techniques de l information et de la communication / droit de l information et de la communication / affichage code d travail
La réglementation européenne en matière de promotions des ...
Exemple de la carte de fidélité : la carte de fidélité est ainsi assimilée à une vente avec primes « différée » interdite dès lors que l'accumulation de points par le client lors de ces différents achats donne lieu à la remise d'un objet (différent de l'objet acheté et qui n'est pas de faible valeur). En revanche, la carte de fidélité n'est pas interdite dès lors qu'en...
Site :
http://www.magdus.fr
Thèmes liés : direction generale de l information et de la communication / direction de la communication et de l information / droit de l information et de la communication / strategie de communication interne de l'entreprise / outils communication interne dans l'entreprise
info-depression.fr - Outils de communication
Comment avez-vous connu ce site Internet ?
Veuillez laisser ce champ vide :
Tous les champs (*) sont obligatoires.
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à l'envoi du guide « La dépression, en savoir plus pour en sortir ». Le destinataire des données est l'Inpes. Conformément à la...
Date: 2017-07-04 00:52:32
Site :
http://www.info-depression.fr
Thèmes liés : droit de l information et de la communication / droit information communication
Travail intérimaire - Service public fédéral Emploi ...
Relations juridiques
Le travail intérimaire fait naitre une relation triangulaire entre 3 parties :
l'entreprise de travail intérimaire = l'entreprise qui engage l'intérimaire pour le mettre à disposition d'un utilisateur afin d'exécuter un travail temporaire;
l'intérimaire = le travailleur qui conclut un contrat de travail intérimaire avec l'entreprise de travail intérimaire pour...
Site :
http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : l'information et la communication dans l'entreprise pdf / communication dans l'entreprise pdf / l'information et la communication dans une entreprise / communication dans l entreprise pdf / information et la communication dans l entreprise
INTERNET - Histoire - Encyclopædia Universalis
L'invention du Web (World Wide Web), dispositif de publication de documents permettant leur consultation via
Internet
, s'est accompagnée d'efforts pour recenser les documents ainsi publiés. Ce sont d'abord des répertoires de sites qui ont été élaborés. Ces premiers annuaires inventoriaient les sites en y associant une courte... Lire la suite
NÉGATIONNISME
Écrit par : Nadine...
Site :
universalis.fr
Thèmes liés : nouvelles technologies d information et de communication / technologies d information et de communication / nouvelles technologies de l information et de communication / reseau d information et de communication / direction generale des systemes d'information et de communication
LOI N° 16/008 DU 15 juillet 2016 modifiant ET COMPLETANT ...
la nomination à une fonction incompatible ;
la fin du mandat ;
l'incapacité permanente ou mentale constatée dûment constatée par un médecin ;
la condamnation à une peine irrévocable.
Article 81
Le bourgmestre, le chef du secteur ou de la chefferie avise sans délai le Gouverneur de province ou le Gouverneur de la ville de Kinshasa, selon le cas, du décès des officiers de l'état...
Date: 2016-09-04 16:36:19
Site :
http://leganet.cd
Thèmes liés : service central de l information et de la communication / direction generale de l information et de la communication / direction de la communication et de l information / l'information education et communication / droit de l information et de la communication
Assistant de service social (DEASS) | UNAFORIS
Les établissements de formation
Assistant de service social (DEASS)
L'assistant de service social intervient auprès de personnes confrontées à des difficultés familiales, professionnelles, financières, scolaires ou médicales. Il apporte une aide et un soutien, aussi bien psychologique, social que matériel, pour les inciter à trouver ou à retrouver une autonomie et faciliter l'insertion...
Site :
http://www.unaforis.eu
Thèmes liés : formation d information communication / l'information education et communication / science de l information et de la communication / droit de l information et de la communication / direction de la communication et de l information
INTERNET - Aspects juridiques - Encyclopædia Universalis
L'invention du Web (World Wide Web), dispositif de publication de documents permettant leur consultation via
Internet
, s'est accompagnée d'efforts pour recenser les documents ainsi publiés. Ce sont d'abord des répertoires de sites qui ont été élaborés. Ces premiers annuaires inventoriaient les sites en y associant une courte... Lire la suite
NÉGATIONNISME
Écrit par : Nadine...
Site :
universalis.fr
Thèmes liés : nouvelles technologies d information et de communication / technologies d information et de communication / nouvelles technologies de l information et de communication / reseau d information et de communication / direction generale des systemes d'information et de communication
La réglementation de l'affichage publicitaire - Maitre ...
La réglementation de l'affichage publicitaire
Article juridique publié le 10/06/2012 à 13:36, vu 13620 fois, 0 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
La réglementation de l'affichage publicitaire a été modifiée par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite « Grenelle II ». Cette loi organise la publicité en agglomérations,...
Site :
https://legavox.fr
Thèmes liés : l'affichage publicitaire / publicite ds / l'affichage en classe / l'affichage / l affichage
Relations annonceur-agence - contrat type de 1961 - Union ...
2. Préparation des campagnes de publicité
a) Les plans, projets, ébauches, propositions de supports, prévisions de dépenses, calendriers d'insertions, etc.
b) Les opérations de recherches d'arguments, textes d'annonces, de commerciaux, affiches et films, enquêtes sur pénétration ou audience ou écoute, et rendement de la publicité.
Éventuellement, les enquêtes de marché et...
Site :
http://www.uda.fr
Thèmes liés : contrat entre agence de communication et annonceur / droit des techniques de l information et de la communication / droit de l information et de la communication / prix d'une campagne publicitaire affiche / technique de l information et de la communication
en ligne Cours en Communication d'entreprise
Potential E-Learning
En ligne 1 heure Inscription libre Émirats arabes unis Dubaï
La responsabilité sociale des entreprises (CSR) a été élevée à une activité commerciale stratégique au sein de chaque organisation. Tout au long, nous visons à fournir une liste de lecture simple et pratique de vidéos avec des conseils qui pourraient être utilisés pour maximiser le retour sur vos...
Site :
https://www.onlinestudies.fr
Thèmes liés : cours de communication d'entreprise en ligne / communication d entreprise en ligne / cours communication d entreprise / strategie communication d'entreprise / plan de communication d'entreprise
Tout savoir sur - Licence Sciences économiques et gestion ...
Année 2
Objectifs du programme
La deuxième année de la licence Economie et gestion (L2) marque, notamment pour les étudiants ayant suivi une première année organisée sous forme de portail pluridisciplinaire, le début d'un parcours de spécialisation centré autour de l'économie et de la gestion. Il s'agit alors de proposer un approfondissement des différentes connaissances abordées en...
Baccalauréat sciences et technologies du management et de ...
Baccalauréat sciences et technologies du management et de la gestion
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir Baccalauréat en France .
Le baccalauréat Management et Gestion de la voie technologique du lycée (Bac STMG - Sciences et Technologies du Management et de la Gestion) est un des baccalauréats technologiques proposés en France. Ce bac...
Date: 2017-06-28 15:44:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Baccalauréat sciences et technologies du management et de ...
Baccalauréat sciences et technologies du management et de la gestion
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir Baccalauréat en France .
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Date: 2017-06-28 15:44:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Fiche métier : Communication - Orientation pour tous
Webmaster chargé / chargée de communication
Chargé / Chargée des relations publiques
Chargé / Chargée des relations presse
Chargé / Chargée de communication sociale
Responsable de communication interne
Responsable des relations publiques digitales
Chargé / Chargée des relations publiques digitales
Social media manager - Responsable des médias sociaux
Consultant / Consultante en e-réputation
Chargé / Chargée de communication on line
Chargé / Chargée de communication web
Accès à l'emploi...
Date: 2018-04-17 16:08:27
Site :
orientation-pour-tous.fr
Thèmes liés : fiche metier communication d'entreprise / metier communication d'entreprise / metier de la communication d entreprise / agence communication d entreprise / metiers de l information et de la communication
Affichage associatif : état des lieux
Affichage associatif : état des lieux
Affichage associatif : état des lieux
Urbanisme & démocratie et d'autres (comme La Page, Attac Paris 14, le collectif redessinons Broussais, Monts 14, les Conseils de quartier, etc.) communiquent très régulièrement par voie d'affichage afin d'informer les habitants de leurs activités. C'est, entre autres, comme cela que nous invitons le quartier à...
Date: 2017-07-03 22:50:16
Site :
http://u.d.free.fr
Faculté de Pharmacie - Réglementation et droit ...
Responsable de la communication scientifique et médicale
Activités
Conseil et assistance sur les aspects réglementaires auprès des services concernés (développement, production, qualité, marketing, ventes...)
Préparation des demandes réglementaires spécifiques (demandes d'autorisation d'essais cliniques, autorisation temporaire d'utilisation (ATU), demandes...
Site :
http://pharmacie.unistra.fr
Thèmes liés : droit de l information et de la communication / master de l information et de la communication / direction de la communication et de l information
Méthode et stratégie d’analyse des questions ouvertes du ...
PDF Signaler ce document
* Cet article reprend le texte d'une communication au congrès de l'AFS, RTF 20- Figures du pluralism (...)
1Cet article se propose de décrire un dispositif d'enquête électoral qui comporte de nombreuses questions ouvertes, puis de détailler les stratégies d'analyses retenues et enfin, à partir de quelques exemples de traitement, de montrer les avancées...
Site :
http://bms.revues.org
Thèmes liés : centre d'etude et de communication / droit des techniques de l information et de la communication / droit de l information et de la communication / politique d information et de communication / sciences et techniques de l information et de la communication
Fonction publique hospitalière : le droit syndical - CGT ...
Les syndicats peuvent agir en justice, disposer de locaux syndicaux, tenir des réunions d'informations syndicales, afficher ou distribuer des tracts syndicaux, obtenir un crédit global de temps syndical.
Capacité à agir en justice
Les syndicats de la fonction publique peuvent ester en justice et se pourvoir devant les juridictions compétentes contre les actes réglementaires concernant le...
Date: 2017-07-04 05:20:42
Site :
http://www.sante.cgt.fr
Thèmes liés : techniques d information et de communication / cours d information et communication / droit des techniques de l information et de la communication / droit de l information et de la communication / technique de l information et de la communication
Droit De L'Information Et De La Communication - Ravaz ...
France Loisirs : Le plus grand Club de livres en France
Fondé en 1970, France Loisirs est aujourd'hui le plus grand Club de livres en France. Le club propose à ses 3 millions d'adhérents une sélection de livres en tout genre, ainsi qu'un large éventail de loisirs culturels, de produits de...
Site :
http://www.franceloisirs.com
Thèmes liés : droit de l information et de la communication / information communication france / l'information education et communication / droit information communication
Le rôle de la science et de la technologie dans la société ...
Politique scientifique et éthique ; et
Questions à intégrer – Science et société.
La réunion n’avait pas pour but de définir une position nord-américaine officielle ; les participants étaient plutôt invités, en qualité de scientifiques professionnels, à exposer leurs perspectives personnelles sur le rôle en évolution de la science dans la société et la gestion...
Date: 2000-05-03 22:15:22
Site :
http://www.unesco.org
Thèmes liés : systeme d'information et de communication dans l'entreprise / sciences et technologies de l information et de la communication / services et technologies de l information et de la communication / technologie communication et gestion de l'information / sciences et techniques de l information et de la communication
Mahoua KONE (Présidente de la chambre des Notaires de Côte ...
Présidente de la chambre des Notaires de Côte d`Ivoire
Famille:
Mariée et mère de 2 enfants.
Photos
Biographie
Titulaire du 49ème office de Notaire, la Présidente de la Chambre des Notaires de Côte d'Ivoire est également Vice-Président de la Commission des Affaires Africaines, Conseiller Général de l'Union Internationale du Notariat, Correspondant Ivoirien du Réseau Mondial du...
Site :
http://abidjan.net
Thèmes liés : droit des techniques de l information et de la communication / droit de l information et de la communication / l'evolution de la femme dans la publicite / rapport mondial sur la communication et l information
ONG Madagascar associations caritatives | Ong Association
Le portail des Organisations Non Gouvernementales - En savoir plus sur les activités des ONG et associations existantes à Madagascar. Répertoire des sites Internet relatifs aux associations, aux organisations internationales, à l'humanitaire et aux droits de l'homme.
ONG Madagascar associations caritatives
Bienvenue sur notre portail ong-madagascar.org
Créé dans le cadre du développement de la société civile, ONG-Madagacar.org est le portail interactif qui donne...
Date: 2017-07-04 03:29:59
Site :
http://www.ong-madagascar.org
Thèmes liés : technologies de l information et de la communication / droit de l information et de la communication / technologies d information et de communication / technologies information et communication
AUTORISATION DE VIDÉOSURVEILLANCE - RÈGLEMENTATION - ACCUEIL
Le code du travail
Selon le code du travail, un employeur a le droit de surveiller ses salariés en ayant recours à un système de vidéosurveillance. Il est à noter que le code du travail prévoit une information individuelle et collective des salariés sur l'existence d'un traitement contenant des données personnelles les concernant. L'information doit être diffusée en amont de...
Date: 2017-06-22 12:43:47
Site :
http://www.declaration-videosurveillance.com
Thèmes liés : systeme d'information et de communication dans l'entreprise / l'information et la communication dans une entreprise / information et la communication dans l entreprise / technique de l information et de la communication / droit des techniques de l information et de la communication
Charte de confidentialité - Eurosport - Eurosport
Cette charte de confidentialité a pour objet de vous informer sur nos droits et obligations respectifs concernant la collecte et l'utilisation de vos données, afin de vous offrir la meilleure expérience qui soit lorsque vous accédez à nos Services ou les utilisez.
CHARTE DE CONFIDENTIALITE EUROSPORT
Mise à jour : mai 2014
Cette charte de confidentialité a pour objet de vous informer sur...
Date: 2017-10-26 14:06:33
Site :
http://www.eurosport.fr
Licence professionnelle Journalisme de proximité ...
L'Université Blaise Pascal et l'Université d'Auvergne ont fusionné au 1er janvier 2017 pour devenir l'Université Clermont Auvergne (UCA).
Le catalogue de formation est uniquement consultable sur le site de l'UCA à l'adresse suivante :
Les modalités d'inscriptions seront également détaillées sur le site de l' UCA .
Licence professionnelle Journalisme de proximité
Domaine : Sciences...
Site :
http://www.univ-bpclermont.fr
Thèmes liés : licence professionnelle sciences de l information et de la communication / licence science de l'information et communication / licence science de l information et communication / sciences et techniques de l information et de la communication / droit des techniques de l information et de la communication
LES THEORIES EN MATIERE - decf.descf.free.fr
Agent de communication inter et intra-groupe
Attitude vis-à-vis du travail
Contrôle extérieur et quasi permanent
Appel à la responsabilité (autocontrôle)
Limites de l'école des relations humaines :
- certaine inefficacité opérationnelle (ex. : contrairement à l'armée),
- méconnaissance du rôle de la technologie (ex. : d'où, échec de certaines tâches),
-...
Date: 2000-12-29 21:20:22
Site :
http://decf.descf.free.fr
UNAF - Technologies de l’information et de la communication
Restitution de l'enquête régionale : "Notre santé demain avec les nouvelles technologies"
18/02/2013
Mission de concertation sur la politique culturelle à l'ère numérique (Mission Lescure) : L'UNAF auditionnée
28/01/2013
Commission copie privée : L'UNAF reçue au Ministère de la Culture et de la Communication
21/01/2013
Téléphonie mobile : L'UNAF pour la limitation du terme...
Date: 2017-07-03 22:15:02
Site :
unaf.fr
Thèmes liés : nouvelles technologies de l information et de communication / technologies de l information et de la communication / droit de l information et de la communication / l'information education et communication / nouvelles technologies d information et de communication
Glossaire - ANSM : Agence nationale de sécurité du ...
PRAC
Le Comité pour l'évaluation des risques en matière de pharmacovigilance (PRAC) de l'EMA a été mis en place en juillet 2012.
Il est chargé d'évaluer tous les aspects de la gestion des risques liés à l'utilisation des médicaments : de la détection, l'évaluation, la minimisation à la communication.
Le PRAC se réunit une fois par mois. Ses membres sont nommés pour une...
Date: 2017-07-04 03:06:46
Site :
http://ansm.sante.fr
Thèmes liés : agence nationale de communication et d'information / agence nationale de communication et d information / direction generale de l information et de la communication / droit des techniques de l information et de la communication / inspecteur des systeme d information et de communication
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Sénat
Accueil > Travaux parlementaires > Projets/propositions de loi
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Simplification et amélioration de la qualité du droit
Loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit :
Loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 parue au JO n° 115 du 18 mai 2011 ( rectificatif paru au JO n° 121 du 25 mai 2011)
Décision du Conseil constitutionnel n°...
Date: 2016-12-06 17:59:24
Site :
senat.fr
Thèmes liés : droit de l information et de la communication / la communication et la gestion de l'information definition / l'information education et communication / communication et gestion de l'information / communication et gestion de l information
Site officiel de la ville de Jouy-en-Josas - Offres d'emploi
Offres locales - Août 2017
1708-081 Domaliance Jouy-en-Josas : Assistant de vie H/F - CDI 24h/mois
Recherche d'un(e) assistant(e) de vie aux familles diplômé/e pour intervenir aux domiciles des bénéficiaires dans le secteur Jouy-En-Josas et les communes alentours.
Intervention au domicile des bénéficiaires : personnes âgées, séniors ou en situation de handicap pour améliorer leur...
Site :
http://www.jouy-en-josas.fr
LES BOITES DE COMM'
Préambule
Le Site
www.lesboitesdecomm.com et la marque Les Boîtes de Comm'® (enveloppes SOLEAU, dépôt de marque, dépôt de modèle effectués à l'INPI : le 5 décembre 2013 sous le numéro 494250, le 2 mai 2014 sous le numéro 4088201, le 23 mars 2015 sous le numéro 534051, le 08 avril 2016 sous les numéros 2016-1918, 4263274 et 4263271) sont la propriété exclusive de BELLIFACTO...
Site :
http://www.lesboitesdecomm.com
Thèmes liés : systeme d'information et de communication dans l'entreprise / une erreur s'est produit lors de l'affichage / direction generale de l information et de la communication / droit de l information et de la communication / direction generale des systemes d'information et de communication
HUMAN FORCE : - Conventions collectives cadre Tunisie
HUMAN FORCE © 2017 | Termes d'Utilisation
CONVENTION COLLECTIVE CADRE
Préambule
Approuvé par l'arrêté du ministre des Affaires Sociales du 29 Mai 1973 paru au JORT des 25-29 Mai - 1er Juin 1973, page n° 852
Signée à Tunis le 20 Mars 1973 par MM. Habib ACHOUR et FERJANI BEL HADJ AMMAR respectivement Secrétaire général de l'Union Générale Tunisienne du travail (UGTT) et...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : communication professionnelle au sein de l'entreprise / communication au sein l'entreprise / communication au sein de l entreprise / l'information et la communication dans une entreprise / definition communication de l'entreprise
Juriste d’entreprise - STUDYRAMA Belgique
Métiers
Juriste d'entreprise
Exerçant une profession exigeante et pleine d'avenir, le juriste d'entreprise représente la " conscience " de l'entreprise. Conseiller de la société, il défend et protège les intérêts de son employeur. Son rôle consiste davantage à prévoir et prévenir qu'à réparer les erreurs. Il ne juge pas ni ne dit le droit, mais ce dernier est son instrument de...
Date: 2018-04-17 11:57:22
Site :
http://www.studyrama.be
Thèmes liés : conseil en communication d'entreprise / conseil communication d entreprise / formation communication d'entreprise / formation communication d entreprise / metier communication d'entreprise
Publicité trompeuse : qualification et sanctions
mardi 21 juin 2016
Publicité trompeuse : qualification et sanctions
A l'heure où la promotion des ventes est un enjeu majeur des distributeurs et des enseignes, il est important de veiller à ce que les opérations promotionnelles mises en oeuvre ne constituent pas des pratiques commerciales trompeuses, lourdement sanctionnées par le Code de la consommation.
On le sait, la publicité a pour...
Site :
https://www.gouache.fr
Thèmes liés : publicite comparative code de la consommation / publicite commerciale trompeuse / article sur la publicite trompeuse / une erreur s'est produit lors de l'affichage / definition de la publicite trompeuse
Décret n° 2012-118 du 30 janvier 2012 relatif à la ...
Informations sur ce texte
Mots-clés
DEVELOPPEMENT DURABLE , COLLECTIVITE TERRITORIALE , ENVIRONNEMENT , CODE DE L'ENVIRONNEMENT , PUBLICITE , ENSEIGNE , PREENSEIGNE , PUBLICITE...
BMW Motorrad Montréal - Motos BMW neuves
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité
La confidentialité de vos données est de la plus haute importance pour BMW Group Canada / Motos Daytona Inc. 1 Tous les renseignements personnels que vous nous fournissez par le biais, ou sur, nos sites web seront régis par cette politique de confidentialité (la « politique »). Par conséquent, il est important que vous lisiez et...
Site :
http://www.motointer.com
Thèmes liés : publicite site web prix / publicite site web / probleme d'affichage de certaine page web / systeme d'information et de communication dans l'entreprise / probleme d'affichage de page web
Assurons l'avenir de l'assurance - senat.fr
Assistance technique et secrétariat assurés par :
Muriel Badin, Patricia Germain, Marie-Ange Guimelli,
Sophie Lapize de Salée, Bénédicte Maître, Nicole Rampon, Marie-Françoise Roux
AOÛT 1998 RÉSUMÉ
Chapitre Premier : Points de repère sur l'assurance française
Ce chapitre est consacré à définir l'activité de l'assurance et à confronter à ce stade les différences d'approche...
Date: 2010-12-21 19:07:31
Site :
senat.fr
INT - Convention fiscale entre la France et le Maroc
INT - Convention fiscale entre la France et le Maroc
1
Une convention tendant à éliminer les doubles impositions et à établir des règles d'assistance mutuelle administrative en matière fiscale a été signée le 29 mai 1970 à Paris entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc. Elle est assortie d'un protocole formant partie intégrante de la...
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