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Veilles juridiques | Cheval et Droit

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Veilles juridiques

Chaque semaine, sur cette page, vous découvrez un nouveau texte, une nouvelle directive, un projet juridique, une modification de règlement dans la rubrique "Les dernières Veilles juridiques".Les veilles précédemment analysées ne sont pas effacées mais répertoriées dans les thèmes accessibles depuis le menu de...

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Site : http://www.chevaletdroit.com

UML 2 - de l'apprentissage à la pratique

la principale qualité d'un logiciel étant son utilité, c'est-à-dire son adéquation avec les besoins des utilisateurs, toutes les étapes, de la spécification des besoins à la maintenance, doivent être guidées par les cas d'utilisation qui modélisent justement les besoins des utilisateurs ;

Centrée sur l'architecture :

l'architecture est conçue pour satisfaire les besoins exprimés...

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Site : laurent-audibert.developpez.com

Thèmes liés : l'affichage en classe / direction generale des systemes d'information et de communication / direction generale des systemes d information et de communication / systeme d'information et de communication cours / direction des systemes d information et de communication

Les ventes avec primes et ventes liées de produits d'assurance

Un grand nombre de pratiques de promotions des ventes de produits et de services sont interdites aujourd'hui ou strictement encadrées en France, notamment les ventes avec primes et ventes liées. Le droit communautaire porte un nouveau regard sur ces pratiques et pourrait offrir de nouvelles perspectives, ces prochains mois, aux entreprises d'assurances dans leur politique commerciale.

Le code...

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Site : http://www.argusdelassurance.com

Thèmes liés : direction generale de l information et de la communication / l'affichage des prix / direction de la communication et de l information / droit de l information et de la communication / l'information et la communication dans une entreprise

Opérations | Université de Toulouse – Higher Education and ...

l'opération Pôle Agro-Biosciences B - PABS-B pour l'Université Toulouse III - Paul Sabatier.

Mis à jour le Mercredi 07 septembre 2016

Quartier des Sciences - Allées Jules Guesde

Etablissement bénéficiaire : Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées

Maîtrise d'Ouvrage : Ville de Toulouse

Réhabilitation de 3685 m²

SHON

(2050 m² SU)

Le Quai des Savoirs s'inscrit dans une...

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Date: 2017-10-26 15:55:54
Site : http://www.univ-toulouse.fr

Thèmes liés : service central de l information et de la communication / science de l information et de la communication / l'information education et communication / delegation a l information et a la communication / direction de la communication et de l information

2447 - Rapport d'information sur la situation économique ...

LES TRANSFERTS DE COMPÉTENCES OPÉRÉS

PAR LA LOI ORGANIQUE N° 99-209 DU 19 MARS 1999

RELATIVE À LA NOUVELLE-CALÉDONIE

Les articles 21 et 22 de la loi organique du 19 mars 1999 répartissent les compétences d'attribution réservées à l'État d'une part, à la Nouvelle-Calédonie, d'autre part, sachant que l'article 20 de la loi organique réserve une compétence de principe aux...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : systeme d'information et de communication dans l'entreprise / nouvelle technique d'information et de communication / nouvelle technique d information et de communication / contrat d'agence de communication / institut superieur de l information et de la communication

Concours externe et interne du CAPES d ... - education.gouv.fr

INSTRUCTIONS RELATIVES AUX OPÉRATIONS DE MUTATION - RENTRÉE 2002

I - Déroulement des opérations de mutation

1 - 1ère phase

Les demandes de mutation des chefs d'établissement souhaitant occuper un poste d'adjoint à la rentrée scolaire 2002 seront traitées préalablement aux opérations du mouvement des chefs d'établissement et des adjoints. Les postes libérés seront...

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Date: 2011-11-29 13:04:08
Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : direction generale de l information et de la communication / service central de l information et de la communication / l'information education et communication / communication interne dans l'organisation / direction de la communication et de l information

Centrale nucléaire de Fessenheim — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : Europe

Centrale nucléaire de Fessenheim

Géolocalisation sur la carte : Haut-Rhin

Centrale nucléaire de Fessenheim

Géolocalisation sur la carte : France

Centrale nucléaire de Fessenheim

modifier  

La centrale nucléaire de Fessenheim est la première centrale nucléaire française REP900 en exploitation commerciale (depuis 1978 ), implantée en bordure du...

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Date: 2017-07-01 19:28:58
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : systeme d'information et de communication dans l'entreprise / service central de l information et de la communication / direction generale des systemes d'information et de communication / direction generale des systemes d information et de communication / systeme d'information et de communication definition

INSV | Institut National du Sommeil et de la Vigilance

La liste des centres du sommeil

Missions

L'institut National du Sommeil et de la Vigilance est une association fondée en 2000 sous l'impulsion de la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil (SFRMS). Sa vocation : promouvoir le sommeil et ses pathologies comme une composante de santé publique. Ses missions : sensibiliser, informer et éduquer sur les troubles du sommeil et de...

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Site : http://www.institut-sommeil-vigilance.org

Thèmes liés : l'information education et communication / centre d information et de communication / reseau d information et de communication / formation d information communication / delegation a l information et a la communication

Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et ...

Mars à juillet 2017

Travaux de simplification des normes

Pendant la période de suspension des travaux en séance plénière, la délégation poursuit sa mission de simplification des normes applicables aux collectivités.

 

o Avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, la délégation a constitué un groupe de travail sur la simplification des normes sportives...

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Date: 2017-10-26 17:06:45
Site : senat.fr

Thèmes liés : delegation a l information et a la communication / l'information education et communication

MENE1617183N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Accueil  >  Le Bulletin officiel  >  2016  >  n°27 du 7 juillet 2016  >  Enseignements primaire et secondaire

Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : conseil en communication d'entreprise / conseil communication d entreprise / l'information education et communication / affichage d'un tableau en c / tableau d affichage

Structure et dynamique des organisations - lverdon.free.fr

Structure et dynamique des organisations

 

Contrôle de Gestion, année 1998-1999

 

PARTIE I : Le fonctionnement de l’organisation.

*

PARTIE II : les paramètres de conception.

*

La conception des postes de travail : la spécialisation du travail. *

Ø

La conception des postes de travail : la formalisation du comportement. *

Ø

La conception des postes de travail : La formation et la...

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Date: 2000-03-19 19:40:50
Site : http://lverdon.free.fr

Thèmes liés : communication interne dans l'organisation / systeme d'information et de communication dans l'entreprise / communication formelle et informelle dans l'entreprise / structure et organisation communication interne / communication informelle dans l'entreprise

Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)

Au coeur de la politique éducative de l'établissement

Dernière mise à jour : 13 mars 2018

Le Comité d'Éducation à la Santé et à la Citoyenneté est une instance particulièrement adaptée pour définir et conduire les actions d'éducation et de prévention des conduites à risques dans le domaine de la santé et de la citoyenneté.

Se reporter également à la fiche " La santé au...

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Site : http://www.esen.education.fr

Thèmes liés : l'information education et communication / information education et communication en sante / agence nationale de communication et d'information la poste / agence nationale de communication et d'information / agence nationale de communication et d information

Fiche de la formation - geolocalisation.onisep.fr

Le titulaire de ce diplôme doit être capable de coordonner les étapes de réalisation d'un produit de communication visuelle à partir d'une commande. Il peut, par exemple, traduire en esquisses l'idée émise par le directeur artistique pour réaliser une affiche publicitaire, analyser la vocation d'une entreprise ou d'un événement pour créer son identité visuelle (logo et charte...

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Site : http://geolocalisation.onisep.fr

Thèmes liés : licence pro communication visuelle conception graphique et multimedia / nouvelles technologies d information et de communication / agence nationale de communication et d'information / agence nationale de communication et d information / fiche metier communication d'entreprise

Directrice / Directeur général-e de collectivité ou d ...

01/A/01 - Directrice / Directeur général-e de collectivité ou d'établissement public

Directrice / Directeur général-e de collectivité ou d'établissement public

Domaine d'activités

Pilotage, management et gestion des ressources

Famille

Correspondance avec d'autres nomenclatures métiers

Code

Conception et pilotage de la politique des pouvoirs publics

E/M M1301

Direction de grande...

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Site : http://www.cnfpt.fr

Thèmes liés : systeme d'information et de communication dans l'entreprise / communication interne strategie d'entreprise / direction generale des systemes d'information et de communication / direction generale des systemes d information et de communication / strategie communication d'entreprise

Directrice / Directeur général-e de collectivité ou d ...

01/A/01 - Directrice / Directeur général-e de collectivité ou d'établissement public

Directrice / Directeur général-e de collectivité ou d'établissement public

Domaine d'activités

Pilotage, management et gestion des ressources

Famille

Correspondance avec d'autres nomenclatures métiers

Code

Conception et pilotage de la politique des pouvoirs publics

E/M M1301

Direction de grande...

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Site : http://www.cnfpt.fr

Thèmes liés : systeme d'information et de communication dans l'entreprise / communication interne strategie d'entreprise / direction generale des systemes d'information et de communication / direction generale des systemes d information et de communication / strategie communication d'entreprise

Offres d'emploi Communication Santé - France ...

Offres d'emploi Communication Santé - France

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Ile-de-France

Planning stratégique. Alternance : Consultant junior Communication Santé & Nutrition H/F LES MISSIONS : Pour le compte de clients.... Vous pourrez être amenés à Intégrer les...

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Site : optioncarriere.com

Thèmes liés : information education et communication en sante / direction generale des systemes d'information et de communication / direction generale des systemes d information et de communication / direction des systemes d information et de communication / systeme d'information et de communication definition

HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...

Dispositions générales

Article 1 :

Le présent Code s'applique aux établissements de l'industrie, du commerce, de l'agriculture et à leurs dépendances, de quelque nature qu'ils soient, publics ou privés, religieux ou laïques, même s'ils ont un caractère professionnel ou de bienfaisance.

Il s'applique également aux professions libérales, aux établissements artisanaux, aux...

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Site : http://www.humanforcetunisie.com

Thèmes liés : l'information et la communication dans une entreprise / information et la communication dans l entreprise / l'affichage obligatoire en entreprise / definition communication de l'entreprise / programme de formation en communication d'entreprise

Règlement de travail - Service public fédéral Emploi ...

Renseignements complémentaires  

Introduction

Selon le secteur, privé ou public, et la matière concernés, le règlement de travail fixera des conditions générales de travail et/ou donnera aux travailleurs une information sur le fonctionnement et l'organisation du travail dans l'entreprise ou dans l'institution qui l'emploie.  Son contenu, sa portée, ses modalités d'établissement et de...

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Site : http://www.emploi.belgique.be

Thèmes liés : conseil en communication d'entreprise / conseil communication d entreprise / communication au sein l'entreprise / communication au sein de l entreprise / l'information et la communication dans une entreprise

Assurons l'avenir de l'assurance - senat.fr

Assistance technique et secrétariat assurés par :

Muriel Badin, Patricia Germain, Marie-Ange Guimelli,

Sophie Lapize de Salée, Bénédicte Maître, Nicole Rampon, Marie-Françoise Roux

AOÛT 1998 RÉSUMÉ

Chapitre Premier : Points de repère sur l'assurance française

Ce chapitre est consacré à définir l'activité de l'assurance et à confronter à ce stade les différences d'approche...

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Date: 2010-12-21 19:07:31
Site : senat.fr

MENE1119430A - education.gouv.fr

Bulletin officiel spécial n°8 du 13 octobre 2011

 

Enseignement spécifique d'histoire-géographie des séries économique et sociale et littéraire - classe terminale

NOR : MENE1119430A

arrêté du 12-7-2011 - J.O. du 20-9-2011

MEN - DGESCO A3-1

Vu code de l'éducation ; arrêté du 27-1-2010 modifié ; avis du CSE du 9-6-2011

Article 1 - Le programme de l'enseignement spécifique...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : technologies de l information et de la communication tic / technologies de l information et de la communication / l'information education et communication / rapport mondial sur la communication et l information / delegation a l information et a la communication

Journal Le Nord

« Le Pape aime la Chine »

Channel News Asia - BEIJING: Le Pape François « aime la Chine » et le Vatican espère que la Chine aura un grand avenir devant elle déclare, selon article publié par un journal gouvernemental chinois en ce vendredi 4 août, un officiel du Vatican en dépit des relations tendues entre les deux états.

Adopter des chats abandonnés pour réduire le stress des employés

Nippon News - À Tokyo, une entreprise dans le domaine des technologies de l'information, Ferray Corporation, a adopté neuf chats abandonnés qui habitent maintenant leurs bureaux de manière...

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Date: 2017-10-26 12:36:50
Site : http://lejournallenord.com

Thèmes liés : technologies d information et de communication / technologies de l information et de la communication / l'information et la communication dans une entreprise / information et la communication dans l entreprise / l'information education et communication

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ...

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est, en France , une institution représentative du personnel au sein de l' entreprise ou de l' administration .

Les compétences des CHSCT couvrent donc deux domaines : la...

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Date: 2017-06-28 13:53:41
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : agence communication comite d'entreprise / communication professionnelle au sein de l'entreprise / communication au sein l'entreprise / communication au sein de l entreprise / formation en communication d'entreprise en france

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ...

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est, en France , une institution représentative du personnel au sein de l' entreprise ou de l' administration .

Les compétences des CHSCT couvrent donc deux domaines : la...

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Date: 2017-06-28 13:53:41
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : agence communication comite d'entreprise / communication professionnelle au sein de l'entreprise / communication au sein l'entreprise / communication au sein de l entreprise / formation en communication d'entreprise en france

andrefrederic.be - Accueil

Accords d'adoption avec le Nepal

Question à Didier Reynders,Ministre des Affaires étrangères, sur les accords d'adoption avec le Nepal

L'accord bilatéral entre la Belgique et le Népal ayant mis des familles en grande difficulté, j'ai interrogé le Ministre des Affaires étrangères.

Question orale

L'heure est au bilan !

La 53ème législature touche doucement à sa fin. Avant d'évoquer...

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Site : http://www.andrefrederic.be

Thèmes liés : centre d'information et de communication police / centre d information et de communication / formation en ligne communication d'entreprise / nouvelle technique d'information et de communication / nouvelle technique d information et de communication

Le site pratique du Comité d'Entreprise - C.E ...

b) LE PRESIDENT

Le comité est obligatoirement présidé par le chef d'entreprise ou son représentant. Il leur appartient de fixer la date de la première réunion qui suit chaque élection et de convoquer les élus. Il fixe également, en collaboration avec les secrétaires, le calendrier...

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Site : http://ecocom.free.fr

Thèmes liés : l'affichage obligatoire en entreprise / plan de communication interne dans l'entreprise / formation en ligne communication d'entreprise / plan de communication d'entreprise / formation en communication d'entreprise cours

La direction générale de l'enseignement scolaire ...

Adjoint à la directrice générale : Xavier Turion

Département des relations européennes et internationales : Anna-Livia Susini

Département de la recherche et du développement, de l'innovation et de l'expérimentation : Isabelle Robin

Département de l'information et de la valorisation : Nelson Vallejo-Gomez

Mission chargée de la prévention et de la lutte contre les violences en milieu...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : direction generale de l information et de la communication / direction generale des systemes d'information et de communication / direction generale des systemes d information et de communication / direction de la communication et de l information / direction des systemes d information et de communication

Le classement Jeune Afrique des 50 femmes d’affaires les ...

Elles ne sont pas encore très nombreuses, dans un monde économique dominé par les hommes. Mais certaines femmes se sont imposées à la tête de grandes entreprises ou en tant que numéro deux ou trois. Jeune Afrique vous présente le "top 50" des dirigeantes les plus puissantes d'Afrique francophone.

 

Miriem Bensalah-Chaqroun est présidente de la Confédération générale des entreprises...

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Site : http://www.jeuneafrique.com

Thèmes liés : systeme d'information et de communication dans l'entreprise / direction generale des systemes d'information et de communication / direction generale des systemes d information et de communication / direction generale de l information et de la communication / agence de conseil en communication d'entreprise

MENE1513724N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

 

Représentants des parents d'élèves

Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2015-2016

NOR : MENE1513724N

note de service n° 2015-090 du 17-6-2015

MENESR - DGESCO B3-3

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : l'information education et communication / affichage d'un tableau en c / tableau d affichage / affichage code d travail / campagne d'affichage 2015

MENE1513724N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Accueil  >  Le Bulletin officiel  >  2015  >  n°25 du 18 juin 2015  >  Enseignements primaire et secondaire

Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : l'information education et communication / affichage d'un tableau en c / tableau d affichage / affichage code d travail / campagne d'affichage 2015

Travail intérimaire - Service public fédéral Emploi ...

Relations juridiques 

Le travail intérimaire fait naitre une relation triangulaire entre 3 parties :  

l'entreprise de travail intérimaire = l'entreprise qui engage l'intérimaire pour le mettre à disposition d'un utilisateur afin d'exécuter un travail temporaire;

l'intérimaire =  le travailleur qui conclut un contrat de travail intérimaire avec l'entreprise de travail intérimaire pour...

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Site : http://www.emploi.belgique.be

Thèmes liés : l'information et la communication dans l'entreprise pdf / communication dans l'entreprise pdf / l'information et la communication dans une entreprise / communication dans l entreprise pdf / information et la communication dans l entreprise

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